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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE LITERIE
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ESPACE DORMIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE DORMIR
ESPACE LITERIE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1607628
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2000
ESPACE DORMIR de ESPACE LITERIE

Présentation de la marque ESPACE DORMIR

Déposée le 2 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE LITERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE DORMIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE LITERIE domicilié(e) Rue du Chemin de Fer, 67450 LAMPERTHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque ESPACE DORMIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE DORMIR est expirée depuis le 2 août 2000.


ESPACE LITERIE, Société à Responsabilité Limitée - Rue du Chemin de Fer, 67450 LAMPERTHEIM - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Meubles, notamment lits, canapés, sofas, méridiennes et autres meubles analogues, tables, tables de nuit, chaises et fauteuils;articles de literie, notamment matelas, sommiers, oreillers, traversins. Draps, taies, couvertures, couvre-pieds, edredons, couettes, couvre-lits, tapis, descentes de lit

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.