Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERPROTEC
ESPACE JOUETS SARL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4012739
Date de dépôt :
17/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/06/2023
HYPERPROTEC de ESPACE JOUETS

Présentation de la marque HYPERPROTEC

Déposée le 17 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE JOUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « HYPERPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE JOUETS domicilié(e) 77 rue de l'Eglise - 67130 - SCHIRMECK - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 344 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque HYPERPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERPROTEC est expirée depuis le 17 juin 2023.

ESPACE JOUETS a également déposé les autres marques suivantes : ESCALE JOUETS , CASSE NOISETTE


ESPACE JOUETS SARL, Société par actions simplifiée - 77 rue de l'Eglise - 67130 - SCHIRMECK - France - SIREN 385344460


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Armes blanches ; canifs ; ceintures porte-outils ; couteaux ; couteaux de chasse ; coutellerie ; cuirs à aiguiser ; épées ; fourreaux de sabres ; fusils à aiguiser ; haches ; hachettes ; harpons ; harpons pour la pêche ; instruments pour l'aiguisage ; lames [armes] ; machettes ; pierres à affûter ; pinces ; piolets à glace ; pistolets [outils] ; poignards ; sabres.

Armes à feu ; armes à feu de chasse ; armes automotrices ; armes de poing [armes à feu] ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ; affûts de canons ; amorces explosives ; amorces fulminantes autres que les jouets ; appareils à charger les cartouches ; appareils à remplir les cartouchières ; bandes-chargeurs pour armes automatiques ; bandoulières pour armes ; bouchons détonants ; canons ; carabines ; canons de fusils ; cartouches ; cartouches explosives ; cartouchières ; ceintures spéciales pour munitions ; chiens de fusils ; cordeaux d'allumage pour explosifs ; cornes d'amorce ; coton-poudre ; culasses d'armes à feu ; détonateurs ; dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée ; dispositifs de visée pour canons autres que les lunettes de visée ; douilles de cartouches ; écouvillons pour nettoyer les armes à feu ; engins balistiques ; étuis pour fusils ; explosifs ; feux d'artifice ; fusées de signalisation ; fusées [projectiles] ; fusils [armes] ; fusils lance-harpons [armes] ; fûts de fusils ; grenades à main ; mèches d'allumage pour explosifs ; mèches de mines ; mines [explosifs] ; mires d'armes à feu ; miroirs de pointage pour fusils ; mitrailleuses ; munitions ; munitions pour armes à feu ; pétards ; pièces d'artillerie ; pistolets à air [armes] ; pistolets [armes] ; poudre à canon ; poudres explosives ; produits pyrotechniques ; projectiles [armes] ; revolvers ; silencieux pour armes ; sous-gardes de fusils ; sprays de défense personnelle ; tréteaux [supports] pour le tir ; ceintures pour pistolets ; chargeurs pour pistolets ; étuis de pistolet ; étuis pour pistolet ; pistolets automatiques ; plombs pour pistolets ; pistolets à plomb.

Amorces pour pistolets [jouets] ; appeaux pour la chasse ; arcs de tir ; arbalètes ; armes d'escrime ; cibles ; cibles électroniques ; écrans de camouflage [articles de sport] ; fléchettes ; jeux de fléchettes ; fusils lance-harpons [articles de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; lance-pierres [articles de sport] ; leurres pour la chasse ou la pêche ; leurres odorants pour la chasse ou la pêche ; matériel pour le tir à l'arc ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; pistolets à air [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; pistolets [jouets] ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport].

Service de vente au détail en magasin et en ligne d'armes blanches, canifs, ceintures porte-outils, couteaux, couteaux de chasse, coutellerie, cuirs à aiguiser, épées, fourreaux de sabres, fusils à aiguiser, haches, hachettes, harpons, instruments pour l'aiguisage, lames [armes], machettes, pierres à affûter, pinces, piolets à glace, pistolets [outils], poignards, sabres ; Service de vente au détail en magasin et en ligne d'affûts de canons, amorces explosives, amorces fulminantes autres que les jouets, appareils à charger les cartouches, appareils à remplir les cartouchières, armes à feu, armes à feu de chasse, armes automotrices, armes de poing [armes à feu], armes de protection à base de gaz lacrymogène, bandes-chargeurs pour armes automatiques, bandoulières pour armes, bouchons détonants, canons, carabines, canons de fusils, cartouches, cartouches explosives, cartouchières, ceintures spéciales pour munitions, chiens de fusils, cordeaux d'allumage pour explosifs, cornes d'amorce, coton-poudre, culasses d'armes à feu, détonateurs, dispositifs de visée pour armes à feu autres que les lunettes de visée, dispositifs de visée pour canons autres que les lunettes de visée, douilles de cartouches, écouvillons pour nettoyer les armes à feu, engins balistiques, étuis pour fusils, explosifs, feux d'artifice, fusées de signalisation, fusées [projectiles], fusils [armes], fusils lance-harpons [armes], fûts de fusils, grenades à main, mèches d'allumage pour explosifs, mèches de mines, mines [explosifs], mires d'armes à feu, miroirs de pointage pour fusils, mitrailleuses, munitions, munitions pour armes à feu, pétards, pièces d'artillerie, pistolets à air [armes], pistolets [armes], poudre à canon, poudres explosives, produits pyrotechniques, projectiles [armes], revolvers, silencieux pour armes, sous-gardes de fusils, sprays de défense personnelle, tréteaux [supports] pour le tir, ceintures pour pistolets, chargeurs pour pistolets, étuis de pistolet, étuis pour pistolet, pistolets automatiques, plombs pour pistolets, pistolets à plomb ; Service de vente au détail en magasin et en ligne d'amorces pour pistolets [jouets], appeaux pour la chasse, arcs de tir, arbalètes ; armes d'escrime, cibles, cibles électroniques, écrans de camouflage [articles de sport], fléchettes, jeux de fléchettes, fusils lance-harpons [articles de sport], gants [accessoires de jeux], lance-pierres [articles de sport], matériel pour le tir à l'arc, munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport], pistolets à air [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport], pistolets [jouets], protège-coudes [articles de sport], protège-genoux [articles de sport], protège-tibias [articles de sport], rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; Service de vente au détail en magasin et en ligne de lampes de poche, de montres-bracelets, de vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de camouflage, maquillage de camouflage, articles de sport, lunettes de protection pour le tir sportif, magazines relatifs au domaine des armes et magazines relatifs au domaine militaire.