Déposée le 3 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMILAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE JARDIN domicilié(e) Parc d'activité du Moulin, 83 avenue Clément Ader et 83 allée Hélène Boucher - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 090 338 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque AMILAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPACE JARDIN, société à responsabilité limitée - Parc d'activité du Moulin, 83 avenue Clément Ader et 83 allée Hélène Boucher - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 335090338
CABINET PLASSERAUD - 66 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Renouvellement sans limitation n°2069015 - Publication au BOPI 1998-19
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312633 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 6 juin 1996 - Recours en restauration n°201849 - Publication au BOPI 1996-06-06
Inscription le 31 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252348 - Publication au BOPI 1998-03-31
Inscription le 17 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203874 - Publication au BOPI 1996-05-17
Inscription le 17 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°203875 - Publication au BOPI 1996-05-17
Inscription le 29 octobre 1996 - Renonciation partielle n°208437 - Publication au BOPI 1996-10-29
Inscription le 7 avril 2016 - Changement d'adresse n°666480 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2615984 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19
Produits pour lessiver;préparations pour nettoyer;savons, cosmétiques.Chaînes, fers à cheval, clous, vis et autres produits en métal.Papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux, revues, livres;photographies.Cuir ou imitation de cuir, articles en ces matières tels que laisses, fouets;harnais, articles de sellerie, bourrelerie.Meubles, articles en bois, liège, roseau, osier ou en matières plastiques.Petits ustensiles pour la cuisine et le ménage;récipients;peignes et éponges, brosses;instruments et matériel de nettoyage;verrerie, porcelaine.Vêtements.Jeux, jouets.Viande, poissons, volailles;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;oeufs et produits laitiers;conserves.Farines, céréales et préparations faites de céréales.Produits agricoles, graines;animaux vivants;substances alimentaires pour animaux. Toilettage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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