Déposée le 14 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ESPACE GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE GROUP domicilié(e) 40 Quai Rambaud - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 253 365 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE GROUP, BERRODIER Gilles domicilié(e) 40 Quai Rambaud - 69002 - LYON - France.
La marque TOSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2005 n°2299873 - Publication au BOPI 2005-10-26
Inscription le 26 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421424 - Publication au BOPI 2005-10-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2015 n°2598081 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-09-28
- Communications radiophoniques - Communications téléphoniques - Emissions radiophoniques - Messages (transmission de -) - Programme de télévision (diffusion de) - Radiodiffusion - Transmission de messages par service télématique - Communication par terminaux d'ordinateurs Publicité: gestion des affaires commerciales: administration commerciale: travaux de bureau: agence de publicité - Distribution de prospectus d'échantillons - Services d'abonnement de journaux pour des tiers - Conseils informations ou renseignements d'affaires. - Comptabilité, - Reproduction de documents - Bureaux de placement - Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité - Divertissement - Divertissement radiophonique à l'exception de ce qui a trait à l'Opéra "TOSCA" - Edition de textes - Montage de programmes radio-phonique et de télévision
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOSCA"
