Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passage 18 Librairie Espace Grammont
Espace Grammont Accueil

Numéro de dépôt :
4550248
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
Passage 18 Librairie Espace Grammont de Espace Grammont Accueil

Présentation de la marque Passage 18 Librairie Espace Grammont

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par Espace Grammont Accueil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passage 18 Librairie Espace Grammont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est Espace Grammont Accueil domicilié(e) 20 Rue Mégevand - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl NH., Monsieur Nicolas Hournon domicilié(e) 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - Besançon - France.

La marque Passage 18 Librairie Espace Grammont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passage 18 Librairie Espace Grammont arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.


Espace Grammont Accueil - 20 Rue Mégevand - 25000 - Besançon - France


Selarl NH., Monsieur Nicolas Hournon - 3 allée de l'île aux moineaux - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Statues d'icônes religieuses en métaux communs ;

Chapelets; Croix [bijouterie-joaillerie]; Médailles; Médailles en métaux précieux; Médailles en or; Médailles plaquées en métaux précieux; Statues en métaux précieux [icônes religieuses]; bijouterie ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Agendas et journaux; Blocs de papier; Cartes; Cartes de collection; Cartes postales; Cartes (supports visuels); Circulaires à caractère religieux; Crayons; Crayons de couleur; Journaux; Livres de prières; Livres religieux; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; cartes ; journaux ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Services de vente au détail de livres consacrés à la religion.