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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESPACE FRANCE
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STIMUL-ELEC 12
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STIMUL-ELEC 12
ESPACE FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96647068
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque STIMUL-ELEC 12

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ESPACE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIMUL-ELEC 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE FRANCE domicilié(e) dont le siège social est à CESNY AUX VIGNES OUEZY (14270), Le Champ Morel CD 47 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 278 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT et Associés - France.

La marque STIMUL-ELEC 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMUL-ELEC 12 est expirée depuis le 18 octobre 2006.

ESPACE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KINN , ANABELLE STONE DEAUVILLE , COTE BIJOUX , DIADE , ELANE , BIARRITZWEB , RICHARD STONE , ABDO-FORM , ACTE II , ANAELLE


ESPACE FRANCE, Société Anonyme - dont le siège social est à CESNY AUX VIGNES OUEZY (14270), Le Champ Morel CD 47 - France - SIREN 338278849


SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT et Associés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël.