Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE BIJOUX
ESPACE FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
97697448
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque COTE BIJOUX

Déposée le 30 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ESPACE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE BIJOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE FRANCE domicilié(e) Le Champ Morel CD 47 CESNY AUX VIGNES OUEZY (14270) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 278 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT et Associés - France.

La marque COTE BIJOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BIJOUX est expirée depuis le 30 septembre 2007.

ESPACE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KINN , ANABELLE STONE DEAUVILLE , DIADE , ELANE , BIARRITZWEB , RICHARD STONE , ABDO-FORM , ACTE II , ANAELLE , ILONA


ESPACE FRANCE, SA - Le Champ Morel CD 47 CESNY AUX VIGNES OUEZY (14270) - France - SIREN 338278849


SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT et Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Bijouterie