Marque expirée - Marque en non vigueur

4 LES QUATRE TEMPS
ESPACE EXPANSION agissant au nom et pour le compte du Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial Les Quatre Temps Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3421685
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
4 LES QUATRE TEMPS de ESPACE EXPANSION

Présentation de la marque 4 LES QUATRE TEMPS

Déposée le 6 avril 2006 par la société ESPACE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4 LES QUATRE TEMPS »

Le déposant est la société ESPACE EXPANSION domicilié(e) 5, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 998 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 LES QUATRE TEMPS est expirée depuis le 6 avril 2016.

ESPACE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LES COMPTOIRS , ESPACE TRANSACTION , FESTIVAL D'ÉTÉ DU CENTRE COMMERCIAL DE LA DEFENSE , LES P TITES TETES DE L'ART , ESPACE EXPANSION GESTION , ESPACE EXPANSION , Plein Temps , FESTIVAL D'ÉTÉ DE LA DEFENSE , LES COMPTOIRS , WINSLEY


ESPACE EXPANSION agissant au nom et pour le compte du Syndicat des Copropriétaires du Centre Commercial Les Quatre Temps Société par Actions Simplifiée - 5, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 323998690


LERNER INTERNATIONAL - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; cartons ; photographies ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; diffusion d'échantillons ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de vente au détail et services fournis dans le cadre de la vente au détail à savoir, services de regroupement et de mise à disposition au profit de tiers de produits de grande consommation (à l'exception de leur transport) dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de l'alimentation, de l'habillement, des loisirs, de l'ameublement et de la décoration à savoir, préparations pour blanchir, autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production, de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; feux d'artifice ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; instruments de musique ; papier, carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fils à usage textile ; tissus ; couvertures de lit et de table ; vêtements, chaussures, chapellerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; tabac ; articles pour fumeurs, allumettes ; permettant aux clients de voir, d'acheter ou d'avoir librement accès à ces produits de grande consommation dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de démonstration de produits ; décoration de vitrines services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle.

Services d'affaires immobilières ; affermage de biens immobiliers ; établissement de baux ; gérance de biens immobiliers ; location de bureaux [immobiliers] et de locaux à usage commercial ; recouvrement de loyers ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, d'octroi de bonus ou de points, au prorata du montant des achats effectués.