ESPACE DISTRIPLUS ESPACE DISTRIPLUS Société à responsabilité limitée
Présentation de la marque ESPACE DISTRIPLUS
Déposée le 3 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE DISTRIPLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE DISTRIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE DISTRIPLUS domicilié(e) 6, avenue des Béthunes, BP 69186,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2285700) - 95310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 360 933 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 27 Rue Damrémont,75018 PARIS (dossier no 2285700) - 75018 - France.
La marque ESPACE DISTRIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE DISTRIPLUS est expirée depuis le 3 avril 2015.
ESPACE DISTRIPLUS Société à responsabilité limitée - 6, avenue des Béthunes, BP 69186,95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2285700) - 95310 - France - SIREN 380360933
TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS Conseil en Propriété Industrielle - 27 Rue Damrémont,75018 PARIS (dossier no 2285700) - 75018 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-19
Renouvellement avec limitation le 1 avril 2005 n°2285700 - Publication au BOPI 2005-04-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Distributeurs (machines) de ruban adhésif, pompes d'aération pour aquariums, bagues à billes pour roulements, bagues de graissage, bagues de pistons, batteurs électriques, ouvre-boîtes électriques, moulins à café, machines à coudre, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, essoreuses, estampilleuses, machines à filtrer, fouets électriques à usage ménager, presse-fruits électriques à usage ménager, tondeuses à gazon, machines à imprimer, machines à laver, machines à râper les légumes, lessiveuses, machines à laver le linge, machines à tordre le linge, machines à laver la vaisselle, machines à coudre, matrices d'imprimerie, mixeurs, moteurs autres que pour véhicules terrestres, machines de nettoyage, machines à couper le pain, machines à papier, machines pour la peinture, pistolets pour la peinture, perceuses à main électriques, machines à polir à usage domestique, appareils de machines pour la reliure, machines électriques à souder, tambours de machines, machines pour la teinture, tondeuses pour les animaux. Appareils et instruments à savoir appareils scientifiques, électriques (fers à souder électriques, fers à repasser électriques) ; appareils photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils électro-ménagers ; écrans de projection, projecteurs et visionneuses de films, de diapositives et de photographies, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, de l'image ou des données ; caméra vidéo, écrans de visualisation d'images vidéo, récepteurs radiophoniques, récepteurs de télévision, antennes, magnétoscopes, lecteurs de vidéo-disques, magnétophones, amplificateurs, platines y compris pour cassettes, disques, vidéo-disques et disques compacts ; supports d'enregistrement vierges et enregistrés pour la reproduction sonore, visuelle et audio-visuelle, y compris magnétiques, cassettes acoustiques et cassettes vidéo, écouteurs et casques d'écoute, micros, enceintes acoustiques et haut-parleurs ; appareils de calcul ; bandes et disques magnétiques enregistrés ou non ; lecteurs magnétiques de cassettes, bandes de nettoyage de têtes de lecture ; vidéodisques ; disquettes souples, claviers d'ordinateurs, circuits, cartes, sous-ensembles électroniques, alimentations, codeurs, décodeurs, modulateurs, démodulateurs, organe d'accès, de contrôle et de préservation, organes de pointage tels que souris et crayons optiques, tableaux de commandes, commutateurs, comparateurs, tableaux de connexion, pupitres, écrans ; appareils pour l'enregistrement du temps ; enregistreurs de données et d'images ; appareils d'enseignement ; machines à prépaiements ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; instruments de mesure ; ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés dont notamment logiciels, progiciels, ludiciels, didacticiels ; systèmes experts ; appareils de projection ; appareils de radio ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; photocopieurs, télécopieurs, distributeurs automatiques ; caisses enregistreuses ; appareils de téléguidage ; scanneurs, tables à digitaliser, imprimantes, lecteurs de codes en particulier pour codes à barres, pour cartes accréditives et analogues ; appareils et équipements pour le traitement de l'information, dont entre autres micro ordinateurs, terminaux, mini ordinateurs, mini-processeurs, lecteurs de disquettes, lecteurs de bandes, appareils pour le traitement de texte et de l'image ; appareils de télématique et de bureautique ; piles électriques ; aspirateurs de poussière, fers à repasser électriques. Abat-jour, hottes d'aération, appareils pour la désodorisation de l'air, filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air, appareils à air chaud, allume-gaz, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, armatures de fours, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, baignoires, garnitures de baignoires, installation de bains, appareils pour bains, chauffe-bains, barbecues, chauffe-biberons électriques, bidets, bouchons de radiateurs, bouilloires électriques, broches de rôtisserie, appareils à bronzer, brûleurs, cabines de douches, filtres à café électriques, percolateurs à café électriques, cafetières électriques, capteurs solaires [chauffage], chasses d'eau, chaudières de chauffage, appareils électriques de chauffage, chauffe-plats, sèche-cheveux, appareils de climatisation, congélateurs, cuiseurs, cuisinières, appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, cuvettes de toilettes [W.-C.], distributeurs de désinfectants pour toilettes, appareils de désinfection, diffuseurs [éclairage], appareils pour la distillation, douches, douilles de lampes électriques, jets d'eau ornementaux, radiateurs électriques, éviers, fourneaux [à l'exception des fourneaux pour expériences], fours [à l'exception des fours pour expériences], appareils et machines frigorifiques, lampes à friser, friteuses électriques, torréfacteurs à fruits, gaufriers électriques, appareils et machines à glace, glacières, globes de lampes, grille-pain, grils, hottes d'aération, lampadaires, verres de lampes, lampes à souder, lampes d'éclairage, lampes de poche, lampes électriques, lampions, lanternes d'éclairage, lavabos, appareils à sécher les mains pour lavabos, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, grille-pain, plafonniers, plaques chauffantes, plaques de chauffage, chauffe-plats, lampes pour appareils de projection, radiateurs, réchauds, réchauffeurs d'air, récipients frigorifiques, réflecteurs de lampes, réfrigérateurs, appareils et installations d'appareils de réfrigération, appareils et installations d'appareils de refroidissement, rôtissoires, appareils et installations sanitaires, installation de sauna, appareils et installations d'appareils de séchage, séchoirs, sièges de toilettes [W.-C.], toasteurs, toilettes [W.-C.], torches pour l'éclairage, tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, vaporisateurs faciaux [saunas], verres de lampes. Produits en ces matières (papier, carton) à savoir papier hygiénique, papier essuie-tout, mouchoirs, filtres en papier, assiettes, gobelets, serviettes et nappes en papier et en carton, chemises, classeurs, reliures, fiches, calendriers ; documents contenant des programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels, imprimés, cartes pour la commande, l'utilisation et le contrôle de machines électroniques, notamment d'ordinateurs ; appareils de reproduction ; produits de l'imprimerie, livres, prospectus, publications, catalogues, annuaires, guides, journaux et périodiques, reproductions graphiques, lithographiques, photographies, support pour photographies, photogravures, cartes postales, hologrammes, cartes, plans, affiches et affichettes, bandes dessinées, albums à colorier, découpages, modèles et maquettes en papier ou en carton, timbres, vignettes et images auto-collantes ou pas, bons points, bagues de cigares, tous articles de papeterie, papier à lettre, cartes de visite, enveloppes et sachets en papier ou en carton, crayons, tablettes à écrire, écriteaux en papier ou en carton, stylos à bille ou à plume, traceurs, répertoires, annuaires et guides, matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), fichiers, boîtes et classeurs, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matière plastique, sacs à ordures ; cartes à jouer, stores en papier. Tableaux d'affichage, coussins à air non à usage médical, matelas à air non à usage médical, oreillers, pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives, armoires, armoires à pharmacies, objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en jonc, en osier, en roseau, en corne, en os, en ivoire, en ambre, en nacre, en écume de mer ou en matières plastiques, baguettes d'encadrement, bahuts [coffres] non métalliques, manches à balais non métalliques, bancs, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pailles pour la dégustation des boissons, boîtes aux lettres [ni en métal, ni en maçonnerie], boîtes en bois ou en matières plastiques, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants, meubles de bureau, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, casiers, chaises, chaises longues, chariots, écrans de cheminées, niches de chiens, cintres pour vêtements, rayons pour classeurs, tableaux accroche-clefs, coffres non métalliques, coffrets, commodes, comptoirs, corbeilles non métalliques, matériel de couchage [à l'exclusion du linge], sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, crochets de portemanteaux [non métalliques], crochets de rideaux, décoration en matières plastiques pour aliments, dessertes, tables à dessin, distributeurs fixes de serviettes [non métalliques], divans, échelles en bois ou en matières plastiques, écrins non en métaux précieux, écriteaux en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques, emballages pour bouteilles [en bois], enseignes en bois ou en matières plastiques, tringles de tapis d'escaliers, établis, étagères, revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, fermetures de récipients [non métalliques], fichiers [meubles], piédestaux pour pots à fleurs, garde-manger non métalliques, garnitures de lits [non métalliques], garnitures de meubles [non métalliques], garnitures de portes [non métalliques], glaces [miroirs], jardinières [meubles], présentoirs pour journaux, pince à linge, bois de lit, literie [à l'exception du linge de lit], sommiers de lits, lits, manches d'outils [non métalliques]. Installation, entretien et réparation de machines, d'appareils de bureau, d'appareils électriques, d'appareils de réfrigération ; équipement de cuisines, location de machines à nettoyer, entretien de mobilier, installation et réparation de téléphones ; informations en matière de réparations, entretien et nettoyage d'objets divers, entretien, maintenance et réparation d'instruments et outils, dépannage, entretien, maintenance et réparation d'équipements ; entretien et remplacement de roulements, roues, roulettes, rotules et autres mécanismes anti-friction. Télécommunications, services qui permettent au moins à une personne de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel ; diffusion de programmes ou de retransmission par radio ou télévision, en direct ou après enregistrement ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication et transmission de dépêches, messages, documents, informations, voix, données, images, par téléphone, télégraphes, radio, informatique ; serveurs télématiques avec accès à un serveur de de banques et de bases de données et pour le fonctionnement de réseaux ; messagerie électroniques ; services télématiques accessibles par codes ; reportages et représentations notamment par des moyens audiovisuels, photographiques et cinématographiques ; informations en matière de communications ; services d'appels téléphoniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile, transmission de télécopies, services de télex. Services d'organisation de réunions, de colloques, d'expositions et de congrès ; activités de montage, de gestion, de suivi de projets et d'opérations en partenariat ou non ; exploitation de brevets ; gestion de lieux d'expositions ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location de distributeurs automatiques, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service ; composition florale ; décoration intérieure ; imprimerie, photographie.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.