Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE DIFFUSION TARN SUD
ESPACE DIFFUSION TARN SUD, EURL

Numéro de dépôt :
3866568
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/10/2021
ESPACE DIFFUSION TARN SUD de ESPACE DIFFUSION TARN SUD

Présentation de la marque ESPACE DIFFUSION TARN SUD

Déposée le 13 octobre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ESPACE DIFFUSION TARN SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ESPACE DIFFUSION TARN SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ESPACE DIFFUSION TARN SUD domicilié(e) 176 CHEMIN DE LA PRADE - 81580 - SOUAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE DIFFUSION TARN SUD domicilié(e) 176 CHEMIN DE LA PRADE - 81580 - SOUAL - France.

La marque ESPACE DIFFUSION TARN SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE DIFFUSION TARN SUD est expirée depuis le 13 octobre 2021.


ESPACE DIFFUSION TARN SUD, EURL - 176 CHEMIN DE LA PRADE - 81580 - SOUAL - France


ESPACE DIFFUSION TARN SUD - 176 CHEMIN DE LA PRADE - 81580 - SOUAL - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

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