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Marques déposées par la société ESPACE DES ARTS EPCC
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Instance
Marque expirée - Marque en non vigueur

Instance
ESPACE DES ARTS EPCC

Numéro de dépôt :
3507650
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2017
Instance de ESPACE DES ARTS EPCC

Présentation de la marque Instance

Déposée le 15 juin 2007 par la société ESPACE DES ARTS EPCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Instance »

Le déposant est la société ESPACE DES ARTS EPCC domicilié(e) 5 BIS AVENUE NICEPHORE NIEPCE,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 685 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE DES ARTS domicilié(e) 5 BIS AVENUE NICEPHORE NIEPCE,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Instance est expirée depuis le 15 juin 2017.

ESPACE DES ARTS EPCC a également déposé les autres marques suivantes : Instances


ESPACE DES ARTS EPCC - 5 BIS AVENUE NICEPHORE NIEPCE,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France - SIREN 487685836


ESPACE DES ARTS - 5 BIS AVENUE NICEPHORE NIEPCE,71100 CHALON SUR SAONE - 71100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; réservation de places de spectacles.