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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESPACE COOPERATIVE
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SIGN'NATURE COULEUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIGN'NATURE COULEUR
ESPACE COOPERATIVE, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3675520
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2029
SIGN\'NATURE COULEUR de ESPACE COOPERATIVE

Présentation de la marque SIGN'NATURE COULEUR

Déposée le 10 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) ESPACE COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGN'NATURE COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE COOPERATIVE domicilié(e) 345 rue Piani, Les Rablières - 69480 - AMBERIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 500 476 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SIGN'NATURE COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGN'NATURE COULEUR arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.

ESPACE COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : VB BATIMENT , (Marque figurative) , expert sens , EXPERT SAFETY , TRIGONE BATIMENT PRO , EXPERT SENSE , Sign NATURE d'exception , SILCOAT , EXPERT WIPE , SIG'NATURE COULEUR


ESPACE COOPERATIVE, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 345 rue Piani, Les Rablières - 69480 - AMBERIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 970500476


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 22 novembre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°773364 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726870 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;

Décoration intérieure.