Déposée par voie électronique le 2 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) Espace coopérative
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXPERT GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Espace coopérative domicilié(e) 345 rue Piani - 69480 - Ambérieux d'Azergues - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 500 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espace coopérative, M. Eric Grange domicilié(e) 345 rue Piani - 69480 - Ambérieux d'Azergues - France.
La marque EXPERT GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Espace coopérative, SA à capital variable - 345 rue Piani - 69480 - Ambérieux d'Azergues - France - SIREN 970500476
Espace coopérative, M. Eric Grange - 345 rue Piani - 69480 - Ambérieux d'Azergues - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
Machines d'aspiration à usage industriel ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;
Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ; verres (récipients) ;
Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation.
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