Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) espaçe conduite ABC
/
Simply Permis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Simply Permis
SARL espaçe conduite ABC, Sarl

Numéro de dépôt :
4100110
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2024
Simply Permis de espaçe conduite ABC

Présentation de la marque Simply Permis

Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) espaçe conduite ABC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Simply Permis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) espaçe conduite ABC domicilié(e) 272 Avenue de grammont - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 447 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL espace conduite ABC, M. David Pierre domicilié(e) 13 Route de canteloup, Reseau City'zen - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque Simply Permis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Simply Permis est expirée depuis le 23 juin 2024.


SARL espaçe conduite ABC, Sarl - 272 Avenue de grammont - 37000 - TOURS - France - SIREN 800447518


SARL espace conduite ABC, M. David Pierre - 13 Route de canteloup, Reseau City'zen - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662581 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;

Publicité ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.