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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE CLOISON
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espace cloison fabricant de cloisons innovantes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

espace cloison fabricant de cloisons innovantes
ESPACE CLOISON, SAS

Numéro de dépôt :
3956667
Date de dépôt :
27/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2022
espace cloison fabricant de cloisons innovantes de ESPACE CLOISON

Présentation de la marque espace cloison fabricant de cloisons innovantes

Déposée le 27 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE CLOISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « espace cloison fabricant de cloisons innovantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE CLOISON domicilié(e) 735 Rue Des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 754 098 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE CLOISON, M. PICQ Jean-Daniel domicilié(e) 735 Rue Des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France.

La marque espace cloison fabricant de cloisons innovantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956667.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espace cloison fabricant de cloisons innovantes est expirée depuis le 27 octobre 2022.


ESPACE CLOISON, SAS - 735 Rue Des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 754098762


ESPACE CLOISON, M. PICQ Jean-Daniel - 735 Rue Des Baronnières - 01700 - BEYNOST - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.