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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE CHALETS
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BIO-PASSIVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIO-PASSIVE
ESPACE CHALETS SARL

Numéro de dépôt :
3535868
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BIO-PASSIVE de ESPACE CHALETS

Présentation de la marque BIO-PASSIVE

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE CHALETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-PASSIVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE CHALETS domicilié(e) 12 CHEMIN VICINAL,88600 LES ROUGES EAUX - 88600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 874 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE CHALETS domicilié(e) 12 CHEMIN VICINAL,88600 LES ROUGES EAUX - 88600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 01 02 02 03 03 06 19

ESPACE CHALETS a également déposé les autres marques suivantes : BIO-POSITIVE , BIO-LOOK , Espace Chalets eco-construction , BIO-ECONOME


ESPACE CHALETS SARL - 12 CHEMIN VICINAL,88600 LES ROUGES EAUX - 88600 - France - SIREN 394874754


ESPACE CHALETS - 12 CHEMIN VICINAL,88600 LES ROUGES EAUX - 88600 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493677 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Construction bois ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Chalets et maisons bois ;

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Maisons écologiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.