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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE CHALETS
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BIO-ECONOME
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO-ECONOME
ESPACE CHALETS SARL

Numéro de dépôt :
3535866
Date de dépôt :
06/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2017
BIO-ECONOME de ESPACE CHALETS

Présentation de la marque BIO-ECONOME

Déposée le 6 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE CHALETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-ECONOME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE CHALETS domicilié(e) 12 CHEMIN VICINAL,88600 LES ROUGES EAUX - 88600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 874 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE CHALETS domicilié(e) 12 CHEMIN VICINAL,88600 LES ROUGES EAUX - 88600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ECONOME est expirée depuis le 6 novembre 2017.

ESPACE CHALETS a également déposé les autres marques suivantes : BIO-POSITIVE , BIO-PASSIVE , BIO-LOOK , Espace Chalets eco-construction


ESPACE CHALETS SARL - 12 CHEMIN VICINAL,88600 LES ROUGES EAUX - 88600 - France - SIREN 394874754


ESPACE CHALETS - 12 CHEMIN VICINAL,88600 LES ROUGES EAUX - 88600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Maisons écologiques : constructions en bois. Chalets et maisons en bois.