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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE CAFE
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capsulecafe.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

capsulecafe.com
SARL ESPACE CAFE, SARL

Numéro de dépôt :
3719029
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2020
capsulecafe.com de ESPACE CAFE

Présentation de la marque capsulecafe.com

Déposée par voie électronique le 5 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE CAFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « capsulecafe.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE CAFE domicilié(e) D922 la croix de salissard - 46100 - Faycelles - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 636 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ESPACE CAFE domicilié(e) D922 la croix de salissard - 46100 - Faycelles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque capsulecafe.com est expirée depuis le 5 mars 2020.

ESPACE CAFE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE CAFE


SARL ESPACE CAFE, SARL - D922 la croix de salissard - 46100 - Faycelles - France - SIREN 519636096


SARL ESPACE CAFE - D922 la croix de salissard - 46100 - Faycelles - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Inscription le 18 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700443 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.