Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Villeneuve-Loubet Tour
Espace Azur Cheval SAS

Numéro de dépôt :
3489502
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Villeneuve-Loubet Tour de Espace Azur Cheval

Présentation de la marque Villeneuve-Loubet Tour

Déposée le 19 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Espace Azur Cheval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Villeneuve-Loubet Tour »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Espace Azur Cheval domicilié(e) 2559 route de Grasse,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 624 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espace Azur Cheval domicilié(e) 2559 route de Grasse,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Espace Azur Cheval SAS - 2559 route de Grasse,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France - SIREN 483624417


Espace Azur Cheval - 2559 route de Grasse,06270 VILLENEUVE-LOUBET - 06270 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet total n°469561 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.