Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGA
ESPACE ALUMINIUM, SAS

Numéro de dépôt :
4035079
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2023
VEGA de ESPACE ALUMINIUM

Présentation de la marque VEGA

Déposée le 25 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE ALUMINIUM domicilié(e) 1495 Avenue de l'Europe - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 227 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGA est expirée depuis le 25 septembre 2023.

ESPACE ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ALUMINIUM , ESPACE ALUMINIUM , ASTRIA , SIRIUS , BOREALE , ESPACE ALUMINIUM , LUNA


ESPACE ALUMINIUM, SAS - 1495 Avenue de l'Europe - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 412227266


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626320 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Métaux communs et leurs alliages.