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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE ALUMINIUM
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LUNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUNA
ESPACE ALUMINIUM, SAS

Numéro de dépôt :
4035092
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2023
LUNA de ESPACE ALUMINIUM

Présentation de la marque LUNA

Déposée le 25 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE ALUMINIUM domicilié(e) 1495 Avenue de l'Europe - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 227 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque LUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUNA est expirée depuis le 25 septembre 2023.

ESPACE ALUMINIUM a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE ALUMINIUM , ESPACE ALUMINIUM , ASTRIA , SIRIUS , BOREALE , ESPACE ALUMINIUM , VEGA


ESPACE ALUMINIUM, SAS - 1495 Avenue de l'Europe - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 412227266


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626415 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie métalliques non électriques ; constructions métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; murs-rideaux métalliques ; vérandas métalliques ; toitures métalliques ; garde-corps métalliques ; persiennes métalliques ; volets métalliques ; volets roulants métalliques ; seuil de porte métalliques ; crémone métalliques ; verrous métalliques ; portails métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de fenêtres métalliques ; châssis de portes métalliques ; marquises (construction) métalliques ; huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; matériaux à bâtir non métalliques ; portes non métalliques ; portes battantes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; cadres de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants non métalliques ; portails non métalliques ; huisserie non métallique ; toitures non métalliques ; vérandas non métalliques ; seuils de portes non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques ;

Information en matière de construction ; information en matière de réparation, installation de portes et fenêtres ; services d'isolation (construction) ; réparation des produits cités ci-après : serrures, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, serrurerie métalliques non électriques, constructions métalliques, portes métalliques, fenêtres métalliques, murs-rideaux métalliques, vérandas métalliques, toitures métalliques, garde-corps métalliques, persiennes métalliques, volets métalliques, volets roulants métalliques, seuil de porte métalliques, crémone métalliques, verrous métalliques, portails métalliques, cadres de fenêtres métalliques, cadres de portes métalliques, châssis de fenêtres métalliques, châssis de portes métalliques, marquises (construction) métalliques, huisseries métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, serrures électriques, portes, fenêtres, stores, volets et portails à fermeture automatique par commande électronique ou informatique, joints assurant l'étanchéité d'un assemblage destinés à être incorporés dans des systèmes de menuiserie aluminium, joints de menuiserie, bandes isolantes, matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), matériaux à bâtir non métalliques, portes non métalliques, portes battantes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, volets non métalliques, volets roulants non métalliques, portails non métalliques, huisserie non métallique, toitures non métalliques, vérandas non métalliques, seuils de portes non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques.