Déposée par voie électronique le 26 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ESPACE 2 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIE PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Villas Soléane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ESPACE 2 domicilié(e) Immeuble, 81 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARIE PROMOTION domicilié(e) Immeuble, 81 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARIE PROMOTION, Mme. Ludivine LE BRETON domicilié(e) Immeuble, 81 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.
La marque Villas Soléane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
