Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CELOFEN Centre Lorrain de Formation à l'Environnement
ESPAC (Société Anonyme à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
98744552
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2008

Présentation de la marque C CELOFEN Centre Lorrain de Formation à l'Environnement

Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ESPACà Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C CELOFEN Centre Lorrain de Formation à l'Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACà Conseil d'Administration domicilié(e) 5 rue des Drapiers, 57000 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 362 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque C CELOFEN Centre Lorrain de Formation à l'Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CELOFEN Centre Lorrain de Formation à l'Environnement est expirée depuis le 3 août 2008.


ESPAC (Société Anonyme à Conseil d'Administration) - 5 rue des Drapiers, 57000 METZ - France - SIREN 305362881


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Cassettes vidéo préenregistrées, vidéodisques, supports d'enregistrement magnétiques. Livres techniques et éducatifs. Activité et services de formation professionnelle dans le domaine de la gestion des déchets et de la propreté urbaine. Edition de livres techniques et éducatifs, enregistrement et production de films, cassettes vidéo, vidéodisques et tous autres supports de diffusion, appliqués aux cours et enseignements dispensés dans le domaine de la gestion des déchets et de la protection de l'environnement. Organisation de conférences de colloques, de stages éducatifs et d'expositions consacrés à la collecte, au traitement et à l'élimination des déchets et à la protection de l'environnement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.