Déposée le 21 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) ESPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRE ET JARDIN FERTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPAC domicilié(e) 5, rue des Drapiers ZI, 57075 METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 362 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent BONNOME - France.
La marque TERRE ET JARDIN FERTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET JARDIN FERTILE est expirée depuis le 21 mai 2011.
ESPAC Société Anonyme - 5, rue des Drapiers ZI, 57075 METZ - France - SIREN 305362881
Laurent BONNOME - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
. Engrais, compost (amendements pour les terres). Produits agricoles, horticoles, forestiers destinés aux productions végétales et travaux ruraux ou paysagers (semences, plantes).. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans et conseils en matière d'agronomie et d'environnement, pour les particuliers ou les professionnels.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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