Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ESOPE CONTINENTAL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93462795
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESOPE CONTINENTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESOPE CONTINENTAL domicilié(e) 13 Avenue Gustave-Rodet,93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2239067) - 93250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 113 188 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2239067) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462795.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 2013.

ESOPE CONTINENTAL a également déposé les autres marques suivantes : ESOCLIP , WATERBAND , PREFAX SYSTEMS , WATERBAND , ARREDAFEU , ESOCLIP , ARREDAFEU , ESOFLEX , ESOFLEX


ESOPE CONTINENTAL, Société à responsabilité limitée - 13 Avenue Gustave-Rodet,93250 VILLEMOMBLE (dossier no 2239067) - 93250 - France - SIREN 302113188


Cabinet Hélène PETIT Société d'Avocats - 94 avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2239067) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 19 mars 2003 n°2239067 - Publication au BOPI 2003-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508365 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Matières à calfeutrer, à étouper, et à isoler; bourrelets d'étanchéité; bourrelets coupe-feu.Matériaux de construction non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.