Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESOBAT
/
EB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EB
ESOBAT S.A.

Numéro de dépôt :
99825994
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque EB

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ESOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESOBAT domicilié(e) 8, Rue Jean-Baptiste Besche, 92500 Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 862 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN BERTAUD Société ESOBAT - France.

La marque EB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EB est expirée depuis le 22 novembre 2009.


ESOBAT S.A. - 8, Rue Jean-Baptiste Besche, 92500 Rueil-Malmaison - France - SIREN 319862314


Monsieur ALAIN BERTAUD Société ESOBAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Aménagements intérieurs : - plafonds - cloisons - planchers - staff - acoustique - isolation - mur mobile.