Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JALOUSES
Mme ESNIYE épouse AYGUNES Nadire
Mme ESNIYE épouse AKCAY Deniz
Mme ESNIYE Hanife

Numéro de dépôt :
3965093
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022
JALOUSES de ESNIYE épouse AYGUNES Nadire

Présentation de la marque JALOUSES

Déposée le 30 novembre 2012 par madame ESNIYE épouse AYGUNES Nadire, madame ESNIYE épouse AKCAY Deniz, madame ESNIYE Hanife auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JALOUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Les déposants sont madame ESNIYE épouse AYGUNES Nadire domicilié(e) 6 rue Gascogne - 57070 - METZ - France, madame ESNIYE épouse AKCAY Deniz domicilié(e) Camlibell Sok. no 30 D8, çakmak mahallesi - 34300 - UMRANIYE-ISTANBUL - Turquie, madame ESNIYE Hanife domicilié(e) 61 rue Claude Bernard - 57000 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JALOUSES, Mme ESNIYE épouse AYGUNES Nadire domicilié(e) 13 rue des Tanneurs - 57000 - METZ - France.

La marque JALOUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JALOUSES est expirée depuis le 30 novembre 2022.


Mme ESNIYE épouse AYGUNES Nadire - 6 rue Gascogne - 57070 - METZ - France

Mme ESNIYE épouse AKCAY Deniz - Camlibell Sok. no 30 D8, çakmak mahallesi - 34300 - UMRANIYE-ISTANBUL - Turquie

Mme ESNIYE Hanife - 61 rue Claude Bernard - 57000 - METZ - France


JALOUSES, Mme ESNIYE épouse AYGUNES Nadire - 13 rue des Tanneurs - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.