Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCARDIERE
ESNAULT Jean

Numéro de dépôt :
1351425
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
11/12/1995
DOMAINE DE LA ROCARDIERE de ESNAULT Jean

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCARDIERE

Déposée le 11 décembre 1985 par ESNAULT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DE LA ROCARDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ESNAULT Jean, domicilié(e) La Rocardiere, CHAINTRE, 49400 SAUMUR. - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCARDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCARDIERE est expirée depuis le 11 décembre 1995.

ESNAULT Jean a également déposé les autres marques suivantes : LOCA - EXPRESS


ESNAULT Jean - La Rocardiere, CHAINTRE, 49400 SAUMUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

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