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Marques déposées par ESNAULT FREDERIC
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ART-ELECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-ELECT
ESNAULT FREDERIC

Numéro de dépôt :
3158537
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2012
ART-ELECT de ESNAULT FREDERIC

Présentation de la marque ART-ELECT

Déposée le 10 avril 2002 par ESNAULT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART-ELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est ESNAULT FREDERIC domicilié(e) 133, chemin de Noncienne,78830 Bullion - 78830 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESNAULT FREDERIC domicilié(e) 133, chemin de NONCIENNE,78830 BULLION - 78830 - France.

La marque ART-ELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-ELECT est expirée depuis le 10 avril 2012.


ESNAULT FREDERIC - 133, chemin de Noncienne,78830 Bullion - 78830 - France


ESNAULT FREDERIC - 133, chemin de NONCIENNE,78830 BULLION - 78830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique