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Marques déposées par monsieur ESNAULT FREDERIC
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ACORA PATRIMOINE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE DEPUIS 1993
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACORA PATRIMOINE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE DEPUIS 1993
M. ESNAULT FREDERIC

Numéro de dépôt :
3771812
Date de dépôt :
05/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2030
ACORA PATRIMOINE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE DEPUIS 1993 de ESNAULT FREDERIC

Présentation de la marque ACORA PATRIMOINE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE DEPUIS 1993

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2010 par monsieur ESNAULT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACORA PATRIMOINE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE DEPUIS 1993 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est monsieur ESNAULT FREDERIC domicilié(e) 66 RUE DU LEVANT, 72000 LE MANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRETLIM FORTUNY, Mme LE CANN REGINE domicilié(e) 485 RUE JURIEN DE LA GRAVIERE, 29200 BREST - France.

La marque ACORA PATRIMOINE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE DEPUIS 1993 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACORA PATRIMOINE CONSEIL EN GESTION DE PATRIMOINE DEPUIS 1993 arrivera à expiration en date du 5 octobre 2030.

ESNAULT FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : ART-ELECT


M. ESNAULT FREDERIC - 66 RUE DU LEVANT, 72000 LE MANS - France


BRETLIM FORTUNY, Mme LE CANN REGINE - 485 RUE JURIEN DE LA GRAVIERE, 29200 BREST - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 23 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706672 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2020 n°2763084 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-26

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