Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A. ESNAUD
Numéro de dépôt :
1562252
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/1999
Présentation de la marque A. ESNAUD
Déposée le 22 novembre 1989 par monsieur ESNAUD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A. ESNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A. ESNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. ESNAUD est expirée depuis le 22 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19