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Marques déposées par ESN
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1001 CHENILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

1001 CHENILLES
ESN
Monsieur Eric Arnaud

Numéro de dépôt :
4429854
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
1001 CHENILLES de ESN

Présentation de la marque 1001 CHENILLES

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par ESN et monsieur Eric Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1001 CHENILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Les déposants sont ESN domicilié(e) 6/8 avenue de Creil - 60300 - Senlis - France et monsieur Eric Arnaud domicilié(e) 783 avenue du colonel fabien - 77190 - Dammarie-les-Lys - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Julien Chaillot domicilié(e) 783 avenue du colonel fabien - 77190 - Dammarie-les-Lys - France.

La marque 1001 CHENILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 CHENILLES arrivera à expiration en date du 19 février 2028.


ESN - 6/8 avenue de Creil - 60300 - Senlis - France

Monsieur Eric Arnaud - 783 avenue du colonel fabien - 77190 - Dammarie-les-Lys - France


Monsieur Julien Chaillot - 783 avenue du colonel fabien - 77190 - Dammarie-les-Lys - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation.