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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESMOD
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PLANETESMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETESMOD
ESMOD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3893993
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/02/2022
PLANETESMOD de ESMOD

Présentation de la marque PLANETESMOD

Déposée le 2 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ESMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PLANETESMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMOD domicilié(e) 10-12 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 135 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PLANETESMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETESMOD est expirée depuis le 2 février 2022.

ESMOD a également déposé les autres marques suivantes : ESMOD GUERRE-LAVIGNE , GUERRE-LAVIGNE ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE , ESMOD , MBA MASTER BUSINESS ADMINISTRATION , (Marque figurative) , LA CITE DE LA MODE , MASTER DES ARTS ET METIERS , GUERRE-LAVIGNE l'Ecole Spéciale des Arts et Techniques de la Mode , ESMOD GUERRE-LAVIGNE , LAVIGNE


ESMOD, Société Anonyme - 10-12 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France - SIREN 572135077


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Publications électroniques téléchargeables ;

Produits de l'imprimerie ; Imprimés, journaux et périodiques, livres, papeterie, matériaux pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement, éditions, revues ;

Éducation ; formation ; Informations en matière d'éducation. Publication de livres. Organisation de concours (éducation). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.