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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESMOD
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MODE ET DOCUMENTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODE ET DOCUMENTATION
ESMOD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1723778
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1996

Présentation de la marque MODE ET DOCUMENTATION

Déposée le 20 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ESMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODE ET DOCUMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMOD domicilié(e) 16, Boulevard Montmartre, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Porte - France.

La marque MODE ET DOCUMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODE ET DOCUMENTATION est expirée depuis le 20 novembre 1996.

ESMOD a également déposé les autres marques suivantes : ESMOD GUERRE-LAVIGNE , GUERRE-LAVIGNE ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE , ESMOD , MBA MASTER BUSINESS ADMINISTRATION , (Marque figurative) , LA CITE DE LA MODE , MASTER DES ARTS ET METIERS , GUERRE-LAVIGNE l'Ecole Spéciale des Arts et Techniques de la Mode , ESMOD GUERRE-LAVIGNE , LAVIGNE


ESMOD, société anonyme - 16, Boulevard Montmartre, 75009 PARIS - France


Cabinet Porte - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Communications télégraphiques, télescription;transmission de messages, télégrammes.Education et divertissement;éducation;institutions d'enseignement;dressage d'animaux;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;agences pour artistes;Location d'appareils de projection de cinema et accessoires, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.