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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESMOD
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INSTITUT EUROPEEN DE LA MODE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT EUROPEEN DE LA MODE
ESMOD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3380530
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2025
INSTITUT EUROPEEN DE LA MODE de ESMOD

Présentation de la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA MODE

Déposée le 16 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ESMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT EUROPEEN DE LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMOD domicilié(e) 10/12, rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 135 077 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme ROGER Carole domicilié(e) Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque INSTITUT EUROPEEN DE LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT EUROPEEN DE LA MODE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

ESMOD a également déposé les autres marques suivantes : ESMOD GUERRE-LAVIGNE , GUERRE-LAVIGNE ECOLE SUPERIEURE DES ARTS ET TECHNIQUES DE LA MODE , ESMOD , MBA MASTER BUSINESS ADMINISTRATION , (Marque figurative) , LA CITE DE LA MODE , MASTER DES ARTS ET METIERS , GUERRE-LAVIGNE l'Ecole Spéciale des Arts et Techniques de la Mode , ESMOD GUERRE-LAVIGNE , LAVIGNE


ESMOD, Société anonyme - 10/12, rue de La Rochefoucauld - 75009 - PARIS - France - SIREN 572135077


NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme ROGER Carole - Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591640 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Enseignement, éducation, cours du jour, du soir et par correspondance ou d'autres moyens, formation de modelistes, toilistes, patronnières, gradueuses, coupeurs, coupeuses et toutes spécialités relatives à la couture, écoles d'enseignement technique et artistique ; édition de livres, de revues.