Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ESMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESMOD INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMOD domicilié(e) 10/12 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 135 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme ROGER Carole domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque ESMOD INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESMOD, Société anonyme - 10/12 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France - SIREN 572135077
Novagraaf France, Mme ROGER Carole - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement avec limitation le 11 mars 2008 n°2366503 - Publication au BOPI 2008-03-11
Inscription le 3 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420310 - Publication au BOPI 2005-10-03
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2008 n°2114284 - Publication au BOPI 2008-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676654 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-23
Imprimés, journaux, périodiques, livres, patrons de mode, papier et carton, matériel d'instruction et d'enseignement. Enseignement, éducation, cours du jour, du soir et par correspondance ou autres moyens, formations de modélistes, toilistes, patronnières, gradueuses, coupeurs, coupeuses et toutes spécialités relatives à la couture, école d'enseignement technique et artistique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESMOD INTERNATIONAL"
