Déposée le 5 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ESMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMOD domicilié(e) 10/12 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 135 077 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque ESMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESMOD, Société anonyme - 10/12 RUE DE LA ROCHEFOUCAULD - 75009 - PARIS - France - SIREN 572135077
NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2143500 - Publication au BOPI 1999-23
Demande de renouvellement le 20 mars 2009 n°2143500 - Publication au BOPI 2009-03-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Inscription le 3 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420310 - Publication au BOPI 2005-10-03
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2402166 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-03-20
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2019 n°2715502 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-17
Imprimés, journaux et périodiques, livres, papeterie, matériaux pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement, éditions, revues, placement de personnel, coupe de textiles, de tissus, dessins de mode; enseignement, éducation, cours du jour, du soir et par correspondance ou autres moyens, formation de modélistes toilistes, patronières, gradueuses, coupeurs, coupeuses et toutes spécialités relatives à la couture, écoles d'enseignement technique et artistique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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