Déposée le 19 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESMERY CARON STRUCTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESMERY CARON STRUCTURES domicilié(e) Route de Paris, Parc d'Entreprises la Radio - 28109 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 670 686 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Selarl d'Avocats “ JURICITE ” domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423448.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESMERY CARON STRUCTURES, SAS - Route de Paris, Parc d'Entreprises la Radio - 28109 - DREUX - France - SIREN 480670686
Selarl d'Avocats “ JURICITE ” - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2002 n°2222140 - Publication au BOPI 2002-06-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352560 - Publication au BOPI 2002-08-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Inscription le 30 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412846 - Publication au BOPI 2005-05-30
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569716 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Renouvellement sans limitation le 9 février 2012 n°2491349 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-02-09
Constructions démontables et transportables à structure métallique.Constructions démontables et transportables à couverture textile.Bâches, tentes.Location de constructions démontables et transportables de bâches et de tentes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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