Déposée le 29 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESMERY CARON STRUCTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESMERY CARON STRUCTURES domicilié(e) Parc d'Entreprises la Radio, Route de Paris - 28109 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 670 686 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE, Mme. Stéphanie CRESPY domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901254.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESMERY CARON STRUCTURES, SAS - Parc d'Entreprises la Radio, Route de Paris - 28109 - DREUX - France - SIREN 480670686
JURICITE, Mme. Stéphanie CRESPY - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Constructions démontables et transportables à structure métallique. Constructions à structure métallique, non démontables et non transportables. Système métallo-textile (enveloppe réalisée en toile technique tendue sur cadre ou câble métallique) pour la création et l'installation de murs végétalisés (permet la mise en place du matériau nécessaire - substrat - à la végétalisation des murs) ;
Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions démontables et transportables à couverture textile ; constructions en matière textile ou plastique ; constructions gonflables en matière textile ou plastique ;
Bâches ; tentes. Système métallo-textile (enveloppe réalisée en toile technique tendue sur cadre ou câble métallique) pour la création et l'installation de murs végétalisés (permet la mise en place du matériau nécessaire - substrat - à la végétalisation des murs) ;
Services d'installation de constructions métalliques ou non métalliques, de bâches, de tentes et de structures textiles ;
Etudes techniques et conception de produits dans le domaine des constructions métalliques ou non métalliques, des bâches, des tentes ou des structures textiles ;
Location de constructions démontables et transportables, de constructions non démontables et non transportables, de bâches, de tentes et de structures textiles.
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