Déposée le 28 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ESMERY CARON STRUCTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ESMERY CARON TEXISPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMERY CARON STRUCTURES domicilié(e) 20 Rue Pastre - 28100 - DREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 256 549 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.
La marque ESMERY CARON TEXISPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESMERY CARON STRUCTURES, SA - 20 Rue Pastre - 28100 - DREUX - France - SIREN 394256549
JURICITE - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569716 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Constructions démontables et transportables à structure métallique ;
Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions démontables et transportables à couverture textile ; constructions en matière textile ou plastique ; constructions gonflables en matière textile ou plastique ;
Bâches ; tentes ;
Services d'installation de constructions non métalliques, de bâches, de tentes et de structures textiles ;
Etudes techniques et conception de produits dans le domaine des constructions non métalliques, des bâches, des tentes ou des structures textiles ;
Location de constructions démontables et transportables de bâches, de tentes et de structures textiles.
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