Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHITECTURE TEXTILE ESMERY CARON
ESMERY CARON STRUCTURES SA

Numéro de dépôt :
99773581
Date de dépôt :
04/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019

Présentation de la marque ARCHITECTURE TEXTILE ESMERY CARON

Déposée le 4 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ESMERY CARON STRUCTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCHITECTURE TEXTILE ESMERY CARON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESMERY CARON STRUCTURES domicilié(e) 20 Rue Pastre,28100 DREUX (dossier no 2388093) - 28100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 256 549 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2388093) - 43000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHITECTURE TEXTILE ESMERY CARON est expirée depuis le 4 février 2019.

ESMERY CARON STRUCTURES a également déposé les autres marques suivantes : ESMERY CARON STRUCTURES , ESMERY CARON ETANCHEITE , ESMERY CARON TEN LINEA , ESMERY CARON ARCHITEX , (Marque figurative) , ESMERY CARON TEXIGREEN , ESMERY CARON TEXISPAN , (Marque figurative) , ESMERY CARON , ESMERY CARON LOCATION


ESMERY CARON STRUCTURES SA - 20 Rue Pastre,28100 DREUX (dossier no 2388093) - 28100 - France - SIREN 394256549


SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2388093) - 43000 - France


Inscription le 30 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412846 - Publication au BOPI 2005-05-30

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388093 - Publication au BOPI 2008-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Inscription le 16 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569716 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16

Constructions démontables et transportables à structure métallique ; Constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions démontables et transportables à couverture textile ; constructions en matière textile ou plastique ; constructions gonflables en matière textile ou plastique. Bâches ; tentes. Services d'installation de constructions non métalliques, de bâches, de tentes et de structures textiles. Etudes techniques et conception de produits dans le domaine des constructions non métalliques, des bâches, des tentes ou des structures textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.