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Marques déposées par monsieur ESMENARD Francis
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J ACCUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J ACCUSE
Monsieur ESMENARD Francis

Numéro de dépôt :
1002669
Date de dépôt :
26/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque J ACCUSE

Déposée le 26 novembre 1976 par monsieur ESMENARD Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « J ACCUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ESMENARD Francis domicilié(e) (de nationalité francaise), 22 rue Huygens, 75014 PARIS. - France.

La marque J ACCUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque J ACCUSE est expirée depuis le 26 novembre 1986.


Monsieur ESMENARD Francis - (de nationalité francaise), 22 rue Huygens, 75014 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004

Inscription - Transmission de propriété n°202 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°127530 - Publication au BOPI

Imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies.Services d'édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.