Déposée le 15 novembre 1995 par ESMENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIVETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est ESMENA, domicilié(e) La Picota-Tremañes, 33211 GIJON (Asturias) ESPAGNE - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.
La marque RIVETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVETIER est expirée depuis le 15 novembre 2005.
ESMENA - La Picota-Tremañes, 33211 GIJON (Asturias) ESPAGNE - Espagne
LERNER & ASSOCIES S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France
Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237070 - Publication au BOPI 1997-05-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques transportables; matériaux métalliques pour voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; cadres et éléments métalliques pour la construction ; minerais.Meubles, glaces (miroirs), cadres (à I'exception de ceux pour la construction ; objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques; récipients pour l'emballage en matières plastiques.Transport, emballage et emmagasinage de marchandises; organisation de voyages
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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