Déposée le 4 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESMENA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HT RAYONNAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESMENA FRANCE domicilié(e) Z.I. Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE - 77220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 707 932 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES domicilié(e) 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque HT RAYONNAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187107.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HT RAYONNAGE est expirée depuis le 4 octobre 2012.
ESMENA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ESMENA
ESMENA FRANCE (Société à Responsabilité Limitée) - Z.I. Eiffel,77220 TOURNAN EN BRIE - 77220 - France - SIREN 441707932
IDEAMARQUES - 22, rue de Turin,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Papier et carton pour l'emballage, classeurs et chemises en carton, en papier, en matière plastique, pour les documents, boîtes d'archives (papeterie) , matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; adhésifs pour la papeterie et le ménage, pochettes, enveloppes, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, articles de bureau (à l'exception des meubles) . Mobilier de bureau ; rayonnages, étagères, bibliothèques, armoires.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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