Déposée le 17 décembre 1996 par ESMAN Yvan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APLILUX Ax » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-04 du 24 janvier 1997.
Le déposant est ESMAN Yvan, domicilié(e) 10, Rue de Salonique, 94400 VITRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESMAN Yvan - France.
La marque APLILUX Ax a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656035.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APLILUX Ax est expirée depuis le 17 décembre 2006.
ESMAN Yvan - 10, Rue de Salonique, 94400 VITRY SUR SEINE - France
ESMAN Yvan - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268114 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04
Appareils d'éclairage. Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, d'enseignement ; enregistrement, transmission, reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétique, disques, acoustiques. Couleurs, vernis, laques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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