Déposée le 19 janvier 1998 par ESKENAZI Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REFERENCEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est ESKENAZI Jean-Pierre, domicilié(e) 1 bis, impasse de Toulouse, 78000 VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre ESKENAZI - France.
La marque REFERENCEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESKENAZI Jean-Pierre - 1 bis, impasse de Toulouse, 78000 VERSAILLES - France
Jean-Pierre ESKENAZI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27
Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281054 - Publication au BOPI 1999-07-12
Inscription le 22 février 1999 - Concession de licence n°272479 - Publication au BOPI 1999-02-22
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, publications périodiques. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation de séminaires et de séances de formations professionnelles. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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