Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOTIA
ESIUM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3857134
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2021
DOTIA de ESIUM

Présentation de la marque DOTIA

Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOTIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESIUM domicilié(e) Parc Scientifique de la Haute Borne, 5 Rue Hergé - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES domicilié(e) 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque DOTIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTIA est expirée depuis le 7 septembre 2021.

ESIUM a également déposé les autres marques suivantes : YOGUI , follow-voice , d-DaL , WELL-i , Sinfea , VOX-SIGN , EVOXIA


ESIUM, Société par actions simplifiée - Parc Scientifique de la Haute Borne, 5 Rue Hergé - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


MATKOWSKA & ASSOCIES - 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Matériaux de construction non métalliques ; dalles (non métalliques) podotactiles pour personnes atteintes de déficiences sensorielles ; dalles (non métalliques) à reconnaissance tactile pour personnes atteintes de déficiences sensorielles ; dalles (non métalliques) antidérapantes et sécurisantes ; dalles (non métalliques) à plots et dalles (non métalliques) côtelées ; plots de guidage non métalliques à incruster dans le sol (construction) ; bandes autocollantes antidérapantes et sécurisantes (matériaux de construction non métalliques) ; clous (non métalliques) d'éveil à la vigilance ;

Revêtements de sols adaptés aux personnes atteintes de déficiences sensorielles (à l'exception des carrelages et des peintures) ; revêtements de sols et linoléums antidérapants (à l'exception des carrelages et des peintures) ; revêtements de sols à reconnaissance tactile pour personnes atteintes de déficiences sensorielles (à l'exception des carrelages et des peintures) ;

Services technologiques à savoir services de recherche et de conception dans le domaine de la guidance et de l'accessibilité pour personnes atteintes de déficiences sensorielles ; conception et développement de logiciels dans le domaine de la guidance et de l'accessibilité ; services de conception de revêtements de sols adaptés aux personnes atteintes de déficiences sensorielles ; services de conseils, de conception, de test, de recherche et d'assistance technique pour des systèmes de guidage et de balisage destinés à améliorer l'accessibilité ; services d'expertise technique (audit) dans le domaine de l'accessibilité (travaux d'ingénieurs) ; recherches et développement de solutions innovantes dans les systèmes de guidage et de balisage destinés à améliorer l'accessibilité.