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Marques déposées par ESITC DE CAEN
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ITC INGENIEUR(S) DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ITC INGENIEUR(S) DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION
ESITC DE CAEN, ASSOCIATION
ESITC DE METZ, ASSOCIATION
ESITC DE CACHAN, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4301156
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ITC INGENIEUR(S) DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION de ESITC DE CAEN

Présentation de la marque ITC INGENIEUR(S) DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par ESITC DE CAEN, ESITC DE METZ, ESITC DE CACHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITC INGENIEUR(S) DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION »

Les déposants sont ESITC DE CAEN, ASSOCIATION domicilié(e) 1 Rue Pierre et Marie Curie, Campus 2 - 14610 - EPRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , ESITC DE METZ, ASSOCIATION domicilié(e) 6 Rue Marconi - 57070 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , ESITC DE CACHAN, ASSOCIATION domicilié(e) 28 Avenue du Président Wilson - 94234 - CACHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESITC DE METZ, M. MARCEL POINSIGNON domicilié(e) 6 Rue Marconi - 57070 - METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41 42

ESITC DE CAEN a également déposé les autres marques suivantes : ESITC DE CAEN (ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION DE CAEN) , ESITC ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION


ESITC DE CAEN, ASSOCIATION - 1 Rue Pierre et Marie Curie, Campus 2 - 14610 - EPRON - France - SIREN 4

ESITC DE METZ, ASSOCIATION - 6 Rue Marconi - 57070 - METZ - France - SIREN 3

ESITC DE CACHAN, ASSOCIATION - 28 Avenue du Président Wilson - 94234 - CACHAN - France - SIREN 3


ESITC DE METZ, M. MARCEL POINSIGNON - 6 Rue Marconi - 57070 - METZ - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 8 août 2018 - Rejet total n°730765 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-08

Publicité ;

Conseils en construction ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques.