Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GROUPE ESICAD
Numéro de dépôt :
1714509
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
05/12/1999
Présentation de la marque GROUPE ESICAD
Déposée le 5 décembre 1989 par ESICAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « GROUPE ESICAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GROUPE ESICAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714509.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ESICAD est expirée depuis le 5 décembre 1999.
ESICAD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22