Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ESIC-SN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESIC-SN domicilié(e) ZA Buisson de la Couldre 1 All des Châtaigniers - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 660 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESIC est expirée depuis le 14 novembre 2019.
ESIC-SN, société anonyme - ZA Buisson de la Couldre 1 All des Châtaigniers - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 428660807
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152235 - Publication au BOPI 1999-09-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 28 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507663 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-28
Inscription le 28 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507664 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-28
Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416628 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-08-28
Equipement pour le traitement de l'information et des données ordinateurs et logiciels informatiques sur tous supports, notamment cartes perforées, cartes magnétiques, disques et bandes magnétiques;logiciels relatifs à l'étude et la recherche dans le domaine spatial, permettant notamment la saisie de coordonées d'objets dans l'espace et leur mesure;service de conception, fabrication et commercialisation de tous systèmes, notamment de logiciels de reproduction de données spaciales et d'introduction de ces données dans les systèmes d'archivage ou dans les systèmes de conception assistée par ordinateur (C.A.O.) ou de maintenance assistée par ordinateur (M.A.O.);manuel d'utilisation, d'installation, d'entretien, de dépannage et de réparation de matériel informatique;brochure, catalogue, documentation concernant la vente et la promotion de matériel informatique y compris de logiciels;restitution dimensionnée de l'espace par des méthodes topométriques, photogrammétriques ou toutes autres techniques, et notamment par le traitement en laboratoire des photographies prises de ces objets, et la restitution des données recueillies d'après ces photographies sur un support informatique;réalisation de photographies ou de films; conseils et étude dans le domaine de la mesure et du contrôle spatial
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESIC"